Les Modes de Garde et D'accueil des Jeunes enfants
Présentation et synthèse
Brigitte Bachelard (Drees)
L’objet de ce dossier est de présenter une analyse de la situation française en matière d’accueil et de garde des jeunes enfants.
Les études rassemblées ici portent sur la population des enfants de zéro à six ans avec une approche plus fine pour les zéro à trois ans qui, pour la plus grande part, ne sont pas encore intégrés dans le système scolaire.
Un cadrage socio-démographique, une synthèse sur les structures d’accueil existantes suivie d’une présentation des principales prestations permettront de tracer un état des lieux en ce domaine.
Ces éléments sont enrichis par une synthèse des enquêtes réalisées par l’Insee en 1996 sur le recours effectif aux différents services et aides à la garde d’enfants, ainsi que des enquêtes d’opinion réalisées depuis le début des années 80. Ces enquêtes donnent un éclairage sur l’appréciation portée sur les différents modes de garde, et sur les dispositifs d’aide en faveur des familles.
Une approche comparative européenne complète cet état des lieux, et apporte un éclairage sur les possibilités offertes en France dans le domaine de l’accueil des jeunes enfants.
En France métropolitaine, les jeunes enfants de moins de six ans étaient au 1er janvier 2000 au nombre de 4,3 millions, dont 2,2 millions de moins de trois ans. Au total, la France compte environ 3,3 millions de familles qui ont un enfant de moins de six ans, dont 60 % ont un enfant de moins de trois ans.
En France, les modes d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans auxquels les familles peuvent recourir ont deux caractéristiques principales. Il existe une large variété de solutions qui vont de la garde à domicile par l'un des parents de l'enfant avec un soutien financier public, à l’accueil en crèche collective en passant par toutes les variantes intermédiaires. Les choix de modes de garde peuvent toutefois dans les faits être déterminés par la répartition géographique des équipements, le fonctionnement de ces derniers ou encore leur coût.
Les structures d’accueil ne sont pas du même type pour la population des enfants de moins de trois ans et pour celle de trois à six ans.
Les enfants de plus de trois ans sont dans leur quasi-totalité pré-scolarisés.
Tous les enfants de trois ans peuvent être désormais inscrits dans une école maternelle. Bien que l’âge de la scolarité obligatoire soit fixé par la loi à six ans, la France a en effet très fortement développé la scolarité préélémentaire en multipliant très sensiblement le nombre d’établissements entre les années 60 et 90 : de 6 159 en 1960 à 19 000 en 1990. La scolarisation en école maternelle peut en France intervenir dès l’âge de deux ans. Cette solution est souvent retenue par les parents. Au total, 35,2 % des enfants de deux ans sont inscrits à l’école, ce qui peut correspondre à une fourchette allant jusqu’à plus de 50 % du nombre d’enfants ayant atteint deux ans révolus, à la date de la rentrée scolaire.
Si l’accueil en structures collectives domine pour les enfants de trois à six ans, il reste minoritaire pour les enfants de moins de trois ans. Plusieurs types d’établissements coexistent : les crèches collectives, les crèches familiales et les haltes - garderie.
Sur 2,2 millions d’enfants de moins de trois ans, environ 250 000 sont scolarisés à l’école maternelle et 200 000 peuvent disposer d’une place dans une structure d’accueil collective (crèches collectives, familiales).
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