SOMMAIRE : Boite à outil et textes de référence

Normes-Cadre Législatif- Rapports et Etudes- Financements- Conférences sur la Famille et Discours

Textes juridiques références

 Boite à outils

Une feuille de calcul de gestion de planning pour les crèches

 Normes-Cadre Législatif

Rapport sur les "recommandations d'hygiène pour la préparation et la conservation des biberons" (17 octobre 2005)

Guide des familles pour une restauration scolaire de qualité : on reparle de l'HACCP

Etablissement Petite Enfance et ERP

La Norme HQE

Réglementation de la restauration en crèche

Le Plan Canicule

Le Cadre législatif de l'accueil d'un enfant différent en structure d'accueil collective

 Rapports et Etudes

Insuffisance des modes de garde des Enfants (enquête parents Solos)

Modalités de Régulation du Processus de Travail en Crèche 1

Modalités de Régulation du Processus de Travail en Crèche 2

Modalités de Régulation du Processus de Travail en Crèche 3

Modalités de Régulation du Processus de Travail en Crèche 4

Modalités de Régulation du Processus de Travail en Crèche 5 et Conclusion

Guide pour la création de lieux d’accueil des Jeunes enfants

Rapport FABRE : les lieux d'accueil petite enfance en Ile de France

Rapport DREES : L’accueil collectif et en crèche familiale des enfants de moins de 6 ans en 2004

Crèches d'entreprise crèches privées (CAF)

Rapport du groupe de travail "Familles et Entreprises"

 Financements

Le contrat enfance et le contrat temps libre

Contrat Education Temps Libre

Les contrats temps libre remplacent les contrats enfance

Loi de Finance 2004

Aide Exceptionnelle à l'investissement(Article CAF)

Le Dispositif d'Aide à l'Investissement Petite Enfance (DAIPE)

Le Fond d'aide à l'investissement petite enfance (DIPE)- contrats "enfance" et "temps libre" : critères d'attribution des aides des CAF

Crèches d'entreprise : le crédit d'impôt familles 

La PSU accordée par les CAD aux structures d'accueil des enfants de 0 à 4 ans : les aménagements à compter du 1er janvier 2004

UNAF- commission petite enfance UNIOPSS-La prestation de service unique (PSU)

 Conférences sur la Famille et Discours

 ACTU! Assouplissement et réforme de la gestion des crèches (oct06)

Audition de MMe Nicole Prudhomme, Pdte CNAF (projet de refonte du DAIPE 2006)

Discours M. Douste Blazy : La France des Proximités

Conférence nationale de la famille  2005       & Conférence Nationale de la Famille 2005       

L'accueil du jeune enfant : 16   mesures pour les familles 

Mieux prendre en compte les besoin d'accueil de la petite enfance (conf famille 98) 

 Autres et projets

Crèches: le plan «petite enfance» veut faciliter l'ouverture de structures collectives d'accueil dans les zones rurales et les petites villes

 Les critères de choix du mode de garde 

 ACTU! Assouplissement et réforme de la gestion des crèches